Philippe RAIMBAULT

Professeur agrégé de droit public, il a été directeur de Sciences Po Toulouse entre septembre 2010 et juin 2016, avant de devenir Président de l’Université fédérale de Toulouse.

CV Ph. RAIMBAULT | sept. 2021 |

Courriel : Philippe.Raimbault[at]sciencespo-toulouse.fr

Présentation

Auteur d’une thèse sur la sécurité juridique en droit administratif, il s’intéresse aux échanges entre systèmes juridiques et à la réception des principes venus du droit européen en droit national.

Spécialisé en droit de l’éducation et universitaire (il préside la Commission juridique de la Conférence des Présidents d'Université depuis 2018), il s’est intéressé à la structuration progressive de cette discipline et travaille aujourd’hui sur le rôle du droit dans l’évolution des politiques publiques éducatives au double prisme de leur territorialisation et de leur internationalisation.

Mots clefs :

Droit administratif

Sécurité juridique

Confiance légitime

Droit de l’éducation

Politiques publiques éducatives

Recherche

  • Co-direction avec V. Larrosa de l’ANR "Prescription et appropriation des normes scolaires" (PRENSCO)
  • Membre du comité éditorial de la revue "Droit et Société"
  • Directeur adjoint des collections "Droit et société"
  • Membre du conseil scientifique de la revue "Les Annales du Droit"
  • Membre de l’Association pour la Recherche en Droit administratif

Enseignement

  • La mondialisation du droit : du droit international à l’interpénétration des systèmes juridiques (Sciences Po Toulouse, 2A, avec L. Ortiz)
  • Le redéploiement de la puissance publique (Sciences Po Toulouse, 4A, avec L. Ortiz)
  • Mutation de la régulation juridique (Sciences Po Toulouse, 5A, avec L. Ortiz)

Publications

Ouvrages :

  • Recherche sur la sécurité juridique en droit administratif français, LGDJ, Bibliothèque de droit public, Tome 256, 2009.
  • La puissance publique à l’heure européenne, Dalloz, Coll. Thèmes et commentaires, 2006.
  • La pédagogie au service du droit, LGDJ, Presses de l’université Toulouse 1 Capitole, 2011.

Articles :

  • "Nature et racines du principe de sécurité juridique : une mise au point", Revue Internationale de Droit Comparé (RIDC) 2003, n°1, p. 85 et s.
  • "L’avenir de l’école à la lumière de la loi Fillon", Actualité juridique Droit administratif (AJDA) 17 juillet 2006, p. 1421 et s.
  • "L’autonomie des établissements publics : vieille histoire ou nouveau cours ? Le cas de l’enseignement supérieur", in J.-M. Eymeri-Douzans, G. Bouckaert, La France et ses administrations, un état des savoirs, Bruylant, 2013, p. 605 et s.
  • "La refondation de l’école de la République au prisme de la loi Peillon", Jurisclasseur périodique Administrations et collectivités territoriales (JCP A) 2013, n° 43, 2307.