Présentation

- Directeur des Etudes du Master II professionnel Carrières publiques et Métiers du politique, Université de Versailles-Saint-Quentin-En-Yvelines (depuis 2009) - Directeur des Etudes du Centre de préparation à l’administration générale (C.P.A.G.) et de la Licence d'administration publique (L.A.P.), Institut d’études politiques de Toulouse et Université Toulouse 1 Capitole (depuis 2010)


Mots clés :

Droit administratif. Institutions. Droit Constitutionnel. Droit de l’environnement. Contentieux administratif. Contentieux Fiscal. Histoire du Droit....

Recherche

Ouvrages et articles en préparation
 Droit administratif et Contentieux administratif, collection Métiers du droit, éditions Larcier, 350 p. Ouvrage de préparation aux épreuves de l’examen du CRFPA.
 Culture territoriale, collection Objectif Fonction publique, éditions Ellipses, 250 p. (direction de l’ouvrage)
 Droit administratif, "Les femmes et les enfants d’abord" ou le naufrage de la
légalité : de l’incapacité de l’Etat à gérer sereinement le problème des pensions de
retraite à la suite de la jurisprudence CJCE, 29 nov. 2001, Griesmar.
 Droit des archives, Cinq ans d’application de la loi du 15 juillet 2008 relative aux archives : quel bilan ?

Publications

Articles et notes :

 Contentieux administratif
1. Le juge administratif, juge administrateur. Thèse soutenue le 11 décembre
2003, Mention très honorable avec les félicitations du jury à l’unanimité, autorisation de publication et proposition pour prix de thèse.
Membres du jury : M. Jacques MOREAU, Professeur émérite à l’Université
Panthéon-Assas Paris II (Rapporteur).
M. Denys de BECHILLON, Professeur à l’Université de Pau et des Pays de l’Adour (Rapporteur).
M. Philippe BELAVAL, Conseiller d’Etat, Président de la Cour administrative d’appel de Bordeaux.
M. Jean-François THURIERE, Président du Tribunal administratif de Toulouse.
Mme Marie-Hélène DOUCHEZ, Professeur à l’Université des Sciences Sociales, Toulouse I.
M. Jean-Arnaud MAZERES, Professeur à l’Université des Sciences Sociales, Toulouse I (Directeur de recherche).
2. Dix ans après, à quoi sert la loi du 8 février 1995 ? Brèves réflexions sur l’(in)utilité d’avoir doté les juridictions administratives d’un pouvoir d’injonction et d’astreinte, Revue Droit administratif, avril 2005.
3. Une illustration du juge-administrateur : la substitution de base légale pour des motifs d’opportunité. A propos de l’arrêt C.E., Sect., 3 décembre 2003, Préfet de la Seine-Maritime c/ M. El Bahi, RRJ - Droit prospectif, 2005-3.
4. Les fonctions consultatives et administratives des tribunaux administratifs, in Actes du colloque consacré au soixantième anniversaire des tribunaux administratif (Toulouse 28-29 octobre 2013), à paraître, Dalloz, 2014
5. La distinction doctrinale légalité / opportunité dans le cadre du contrôle contentieux, in La fin du droit ? Sous la direction de Nathalie Wolff, Aude Zaradny et Thibault Fleury-Graff, à paraître, édition Mare & Martin, 2014
6. De l’intérêt à agir d’un tiers contre une sanction, note sous TA Versailles, ord.,
6 sept. 2013, Association sportive du football club de Versailles, à paraître, LPA, mars 2014

 Contentieux fiscal
7. L’évolution de la Charte du contribuable vérifié, Bulletin fiscal Francis Lefebvre 3/05.
8. Les paradoxes de la procédure de régularisation spontanée de l’article L. 62
LPF : prévention du contentieux ou source de questions contentieuses nouvelles ?, Bulletin fiscal Francis Lefebvre 3/06.
9. Quand la "mélasse fiscale" du droit des finances locales rencontre le "casse-tête de la fin des opérations ville nouvelle", Note sous CAA Versailles, 12 juillet 2006, Communauté d’agglomération Evry-Centre Essonne, n° 04VE03308, JCP A, 2 avril 2007.

 Droit administratif
10. La responsabilité de l’Etablissement français du sang en matière de contentieux transfusionnel, note sous CAA Versailles, 14 oct. 2008, Etablissement français du sang, n° 07VE02325, JCP A, mai 2009.
11. L’erreur persistante de diagnostic, faute médicale de nature à engager la responsabilité d’un centre hospitalier, note sous CAA Versailles, 9 février 2010, Mlle Nourrisson, n° 08VE02696, JCP A, mai 2010.

 Institutions administratives
12. L’achèvement et la rationalisation de la carte intercommunale : du consensus sur le principe aux dissensions sur la méthode, in La France intercommunale, sous la direction du Professeur P.-Y. Monjal, éd. L’Harmattan, 2013

 Histoire constitutionnelle
13. "Héros de la normalité" et circonstances inhabituelles : l’incapacité de Gaston
Doumergue à réformer l’Etat à la suite du 6 février 1934, Revue Française de
Droit Constitutionnel 2005, n° 64.
14. La Commune de Toulouse, républicaine et radicale (mars 1871), article actuellement soumis au Comité de rédaction de la Revue de la France méridionale (Annales du Midi).
 Droit constitutionnel
15. La nouvelle Constitution marocaine, canevas de la démocratie, communication au 8e Forum de Fès sur l’Alliance des civilisations, la diversité culturelle et le partenariat euro- méditerranéen, organisé en décembre 2011 par le CMIESI, à paraître (édition L’Harmattan)

 Droit...