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ORNELLA SEIGNEURY

Chercheuse (post-doctorat) Droit public des libertés — ANR Proclimex, The Global Network for Human Rights and the Environment (GNHRE)
Corps
Chercheuse contractuelle en droit public, à Sciences Po Toulouse

LABORATOIRE DES SCIENCES SOCIALES DU POLITIQUE

Coordonnées

Discipline(s)

Droit
  • Droit constitutionnel général – 1ère année – Licence – 144 h TD (2013-2018 ; 2020-2022)

  • Droits de l’homme et libertés fondamentales – 3ème année – Licence – 76 h TD (2014-2017 ; 2020-2022)

  • Contentieux constitutionnel comparé – 3ème année – Licence – 54 h CM et TD (2020-2022)

  • Droit des collectivités territoriales – 3ème année – Licence – 45 h CM (2020-2021)

  • Droit administratif général – 2ème année – Licence – 48 h TD (2020-2022)

  • Méthodologie juridique – 1ère année – Licence – 104 h TD (2013-2018 ; 2020-2022)

  • Droit des associations – 4ère année – Master – 32 h CM (2019)

  • Outils informatiques et multimédias du droit – 4ère année – Master – 24 h TD (2020-2021)

  • Culture générale et monde contemporain – 3ème année – Licence – 20 h CM (2020-2022)

  • Note de synthèse – concours Fonction publique – 3ème année – Licence – 14 h CM (2020-2022)

  • Culture juridique – 2ème année – Licence – 3 h TD (2021-2022)

Droits fondamentaux et libertés publiques (spé. environnement) 
Droits international et régional des droits de l'Homme
Droit constitutionnel générale et contentieux comparé
Droit administratif et constitutionnel des collectivités territoriales et des outremers
Théorie du droit public

I. Thèse de doctorat soutenue le 2 avril 2024

Faculté de Droit et de Sciences Politiques, Aix-en-Provence

Titre : Du droit à l’environnement au droit au développement durable – Contribution à l’étude du renouveau des droits fondamentaux

Directrice de thèse :

  • Mme. la Professeure Carine David, Professeure de Droit public, Aix-Marseille Université (AMU), membre de l’Institut Universitaire de France (IUF), Institut Louis Favoreu (ILF) – Groupe d’études et de Recherches comparées sur la Justice Constitutionnelle (GERJC), CNRS UMR DICE.

Jury :

  • M. le Professeur Franck Laffaille, Université de Paris XIII Sorbonne Nord, Président du jury

  • Mme la Professeure Christel Cournil, Sciences Po Toulouse, Rapporteuse

  • M. le Professeur Éric Naim-Gesbert, Université de Toulouse I Capitole, Rapporteur

  • M. le Professeur Pierre Brunet, Université de Paris I Panthéon-Sorbonne, Examinateur

  • Mme la Professeure Marie-Anne Cohendet, Université de Paris I Panthéon-Sorbonne, Examinatrice

  • M. le Professeur Michel Prieur, Université de Limoges, Examinateur

Mention, financement et prix :

  • Mention Très Honorable, Félicitations à l’unanimité, avec proposition en vue d’une publication de la thèse en l’état et encouragement à la candidature à un prix de thèse
  • Bourse doctorale du Gouvernement de la Nouvelle-Calédonie

  • Prix australien Darrell Tryon pour un séjour semestriel de recherche au College of Asia and the Pacific, Australian National University, Canberra

Signalement : Revue juridique de l’environnement, 3/2024, p. 755

Distinction : 1er Prix de thèse de la Région Sud-Provence Alpes Côte d’Azur sur les grands problèmes contemporains

Publication prévue : L’Harmattan, collection Logiques juridiques, courant 2026

II. Parcours académique

  • 2025-2026 : Chercheuse postdoctorale en droit public, Sciences Po Toulouse, Laboratoire des Sciences Sociales du Politique (LaSSP), au sein du projet ANR Proclimex sur les expertises dans les procès climatiques, dir. Sandrine Maljean-Dubois, AMU, CNRS UMR DICE, CERIC.

  • 2024 : Doctorat en Droit public, Aix-Marseille Université, mention Très Honorable, Félicitations à l’unanimité, avec proposition de publication de la thèse en l’état et encouragement à la candidature à un prix de thèse.

  • 2021-2023 : Attachée temporaire d’enseignement et de recherche (ATER), Université des Antilles, quotité : temps plein.

  • 2014-2018 : Juriste indépendante et chargée d’enseignements vacataire, Université de la Nouvelle-Calédonie.

  • 2014 : Master en Droit public, spécialité Droit des collectivités territoriales, mention Assez BienUniversité Toulouse 1 Capitole.

  • 2012 : Licence en Droit privé, Université Toulouse 1 Capitole.

  • 2009 : Double cursus : Bi-L1 Lettres modernes et Histoire de l’artUniversité Lyon 2 Lumière, et L1 Philosophie (à distance), Université Paris 10 Nanterre.

  • 2008 : Baccalauréat général Littéraire, spécialité Histoire de l’artLycée Saint-Sernin, Toulouse.
     

Participation à des projets de recherche en cours (2024-2026)

  • Projet ANR PROCLIMEX : Les expertises dans les procès climatiques, dir. Sandrine Maljean-Dubois, AMU / CNRS UMR DICE – CERIC.
  • Projet Youth Climate Justice : Child/youth-friendly climate justice: Progress and Opportunities, dir. Aoife Daly, University College Cork, Irlande.
  • Projet CritÉcoDhu : Critique écosystémique des droits humains – Repenser les « droits de l’homme » à l’heure des limites planétaires, dir. Sophie Grosbon et Sabrina Robert, Université de Nantes.

Affiliations associatives et scientifiques

  • Membre du réseau international The Global Network for Human Rights and the Environment (GNHRE).

  • Membre du Youth Climate Justice Research Network (YCJRN).

  • Membre de l’Observatoire International du Bonheur (OIB).

  • Membre de l’Association Internationale de Droit Constitutionnel (AIDC).

  • Membre de la Société Française pour le Droit de l’Environnement (SFDE)

  • Membre de la Jeune Recherche en Droit de l’Environnement (JRDE).

Responsabilités administratives et collectives dans le domaine universitaire

  • 2023 – aujourd’hui : Responsable éditoriale, Revue Juridique du Bonheur.

  • 2024 : Co-organisatrice du colloque et synthèse des tables rondes « Droit au bonheur et Droit au développement durable », AMU, actes publiés à la RJB, n°2024/6.

  • 2019 : Élue représentante des doctorants, École doctorale du Pacifique, Université de la Nouvelle-Calédonie.

  • 2015 : Correctrice-relectrice éditoriale et rédactrice des résumés anglais/français pour ouvrages juridiques : M. Tirard et Y. Sekine (dir.), Tri-National University Meeting: “States and Borders” (actes de la rencontre universitaire franco-germano-japonaise « États et frontières » – Kobe 2015), Kobe Law Review, n°49, 2016, 180 p. — J. Beneteau (dir.), Réforme des finances publiques et de la fiscalité, Regards croisés État–Nouvelle-Calédonie, PUAM, 2015, 132 p. —S. Blaise, V. David et C. David (dir.), Le développement durable en Océanie. Vers une éthique nouvelle ?, PUF, 2015, 604 p.